Toutes les informations nécessaires à l’exercice de votre mandat : Coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité : délibération à prendre avant le 1er octobre 2014 – 10/09/2014 – Source AMF Le statut de l’élu local (à télécharger sur le site AMF) – Document actualisé par l’AMF – Source AMF (Association des Maires […]
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Les énergies nouvelles renouvelables L’éolien : Les procédures administratives préalables à l’implantation des éoliennes Un exposé très complet sur les éoliennes (fonctionnement, implantation, rendement, etc) – 13/03/2013 – Source : Gidali Gutner La photovoltaïque : Installations photovoltaïques au sol et code de l’urbanisme – 19/09/2009 – Source : Ministère
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L’énergie nucléaire Veuillez trouver ci-dessous quelques liens et dossiers accessibles sur le sujet de l’énergie nucléaire : Rapport de l’Autorité de Sureté Nucléaire – Bilan des inspections menées en 2011 – 01/12/2011 – Source : ASN Lettre information. Modification post FUKUSHIMA – 01/06/2012 – Source : EDF =>Lien mort Lettre aux salariés de FESSENHEIM – […]
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Réglementation et lois énergétiques : Refus de raccordement – 29/09/2006 – Source : ERDF Retour au tarif réglementés – 07/06/2007 – Source : Texte officiel Loi NOME – Organisation du marché de l’électricité – 07/12/2007 – Source : Texte officiel Obligations de construire sans détruire (réseaux et canalisations) – 31/03/2013 – Source : Texte officiel transition vers un système énergétique sobre […]
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Les réseaux énergétiques de demain : RESEAUX ET SYSTEMES ELECTRIQUES INTELLIGENTS – Communiqué – 11/2011 – Source : Greenlys RESEAUX ET SYSTEMES ELECTRIQUES INTELLIGENTS – Dossier de presse – 11/2011 – Source : Greenlys L’INJECTION DE BIOMÉTHANE DANS LES RÉSEAUX DE GAZ NATUREL – Présentation vidéo – 2011 – Source : GRDF L’AVENIR DE LA DISTRIBUTION […]
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Les débats sur la transition énergétique L’énergie est sans conteste une valeur primordiale pour notre planète. Depuis des siècles elle a été certes le moteur de l’économie, mais aussi une enjeu de dominations et de convoitises. Aujourd’hui même si elle n’est encore pas partagée par tous, elle reste un élément économique et sociologique indispensable à […]
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